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    • Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
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1 1989

[Discours1787-05-25. Versailles, Assemblée des notables]

Discours prononcés à la dernière séance de l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 25 mai 1787, dans lesquels on verra le précis & le résultat de toutes les questions qui y sont discutées, & les intentions de Sa Majesté
[Reprod.]
Pergamon press
Livres

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2 1989

France. Parlement de Bordeaux

Arrêtés des parlemens de Bordeaux et de Navarre, du 3 septembre 1787, sur la translation du Parlement de Paris à Troyes
[Reprod.]
Pergamon press
Livres

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3 1788

Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

Discours au Roi, prononcé à Versailles par M. l'archevêque de Narbonne [A.-R. Dillon] à la clôture de l'assemblée du clergé, le dimanche 27 juillet 1788, suivi de la réponse du Roi
Livres

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4 1783

France

[Acte royal. 1782-12-05. Versailles]
Déclaration... concernant les communautés d'arts et métiers du Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon le 17 février 1783
Impr. royale
Livres

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5 1777

France

[Acte royal. 1777-03-14. Versailles]
Déclaration... qui ordonne la continuation de la fabrication des espèces de cuivre dans les Monnoies d'Aix, Montpellier, Lille et La Rochelle, en conséquence de l'édit... d'août 1768... Registrée en la Cour des Monnoies le 12 avril [1777]...
Impr. royale
Livres

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6 1786

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1786-09-28. Versailles]
Arrêt du conseil d'État du Roi, qui ordonne que J.-B. Poinsignon sera mis en possession des droits sur les papiers et parchemins timbrés en Roussillon pour l'espace de six années, qui commenceront au 1er janvier 1787. Du 28 septembre 1786. Extrait des registres du conseil d'État.
Livres

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7 1779

France

[Acte royal. 1779-05-00. Marly]
Édit... portant suppression des communautés d'arts et métiers ci-devant établies dans les villes du ressort du Conseil de Roussillon, et création de nouvelles communautés dans celles desdites villes dont l'état arrêté au Conseil [le 20 mai 1779] est annexé au présent édit... Registré au Conseil souverain de Roussillon le 23 juin [1779]...
Impr. royale
Livres

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8 1785

France

[Acte royal. 1785-09-24. Saint-Cloud]
Lettres patentes... qui, en ordonnant à l'adjudicataire des Fermes générales de rendre en chacune des Chambres des Comptes de Provence, de Languedoc et de Dauphiné, un compte... séparé des gabelles desdites provinces, comme avant la déclaration du 18 février 1782, prescrivent audit adjudicataire et à ses successeurs de continuer à faire recette de la totalité du prix du bail desdites fermes, dans les comptes qu'ils rendront annuellement à la Chambre des Comptes de Paris... Registrées en la Chambre des Comptes le 21 novembre [1785]...
Impr. royale
Livres

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9 1776

France

[Acte royal. 1776-04-00. Versailles]
Édit du Roi, par lequel Sa Majesté permet de faire circuler librement les vins dans toute l'étendue du Royaume, de les emmagasiner, de les vendre en tous lieux & en tout temps ; & de les exporter en toute saison, par tous les ports, nonobstant tous privilèges particuliers et locaux à ce contraires que Sa Majesté supprime ... Registré aux Parlemens de Toulouse & de Dauphiné & au Conseil souverain de Roussillon
Livres

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10 1779

France

[Acte royal. 1779-09-12. Versailles]
Lettres patentes... portant réunion en une seule communauté des professions d'orfèvres, lapidaires, joailliers et horlogers, dans les villes du ressort du Conseil souverain de Roussillon dont l'état [arrêté au Conseil le même jour] est ci-annexé... Registrées en la Cour des Monnoies le 12 novembre [1779]...
Impr. royale
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