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1 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

2 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

3 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

4 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

5 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

6 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

7 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

8 1111 -...

16 e baromètre sur la perception des discriminations dans l'emploi - dec 2023 : Concilier maladies chroniques et travail: un enjeu d'égalité / Défenseur des droits
DILA - Direction de l'information légale et administrative
Périodiques et collections

9 1356 - 1640

France

[Acte royal (Recueil). 1356/1640]
Recueil d'édicts et arrests concernant la jurisdiction de messieurs les mareschaux de France ou leurs lieutenans au siège de la Table de marbre, sur les prévosts desdits seigneurs, visbaillifs, visséneschaux, lieutenans criminels de robe courte, officiers et archers de leurs compagnies
Livres

10 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

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