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1 17.. - 1982

Puy-de-Dôme. Conseil général

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Département du Puy-de-Dôme, Conseil général
Conseil général du Puy-de-Dôme
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

2 179. - 2015

Cher. Conseil général

Rapports et délibérations / Département du Cher, Conseil général
Conseil général du Cher
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 179. - 201;

Gironde. Conseil général

Rapports et délibérations / Gironde, Conseil général
Impr. A. Levieux
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1793

Strasbourg

Procès-verbaux des séances du Conseil municipal ... / Ville de Strasbourg
Conseil municipal
Périodiques et collections

5 18..

Moselle. Conseil général

Rapports et délibérations / Conseil général de la Moselle
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1827 - 1869

Haut-Rhin. Conseil général

Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département du Haut-Rhin : pendant sa session du ...
Conseil général du département du Haut-Rhin
Périodiques et collections

7 183. - 201.

Charente. Conseil général

Rapports du préfet et procès-verbaux des séances / Conseil général de la Charente
Conseil général de la Charente
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

8 183. - 2015

Eure. Conseil général

Rapports et délibérations / Conseil général de l'Eure
Conseil général de l'Eure
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

9 183. - 2014

Charente-Maritime. Conseil général

Rapports et délibérations / Conseil général de la Charente-Maritime
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

10 183. - 201.

Drôme. Conseil général

Rapports et délibérations / Conseil général de la Drôme
Conseil général de la Drôme
Périodiques et collections

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