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    • Carnot, Sadi (1837-1894)
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1 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Lisieux à Orbec ; 2 ° l'approbation d'une Convention avec la compagnie du chemin de fer de Lisieux à Orbec pour le rachat de ladite ligne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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2 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser en certains cas, en ce qui concerne les clôtures et les barrières, une dérogation à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (7 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

3 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de divers chemins de fer construits par l'Etat et non concédés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (18 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

4 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation, dans le réseau d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local de Toul à Colombey et de Lunéville à Gerbéviller, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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5 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général de trois chemins de fer d'intérêt local, situés dans le département de la Sarthe, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 novembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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6 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général des chemins de fer d'intérêt local de Nantes à Cholet et de Beaupréau à Chalonnes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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7 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Orange à l'Isle, par Carpentras, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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8 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Guingamp à Paimpol, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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9 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Longeray à Divonne par ou près Collonges et Gex, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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10 1880

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Provins à Esternay, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.)
Impr. de P. Mouillot
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