1 1886

Masse, Édouard (avocat général)

Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886. Le Privilège de l'ordre des avocats, discours prononcé par M. Masse,...

Impr. franc-comtoise

Livres

2 1886

Regnault, Charles-Stanislas-Gonsalve

Cour d'appel de Besançon. Installation de M. Regnault en qualité de procureur général. Discours prononcés par M. Masse,... M. Faye,... M. Regnault,... Audience solennelle du 5 avril 1886

Impr. régionale

Livres

3 1890

Masse, Édouard (avocat général)

Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Le Code pénal italien, discours prononcé par M. Édouard Masse,...

impr. de Millot frères

Livres

4 1894

Masse, Édouard (avocat général)

Cour d'appel de Besançon. Installation de M. Bonin en qualité de procureur général. Discours prononcés par M. Masse,... M. Gougeon,... M. Bonin,... Audience solennelle du 18 juillet 1894

impr. de Millot frères

Livres

5 1895

Masse, Édouard (avocat général)

Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le Privilège de juridiction, discours prononcé par M. Édouard Masse,...

impr. de Millot frères

Livres

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