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1 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden / [Signé : A. Théry, avocat ; Desrousseaux, avoué.]
impr. Lefebvre-Ducrocq
Livres

2 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden / [Signé : A. Théry, avocat ; Lavoix, avoué.]
impr. Lefebvre-Ducrocq
Livres

3 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Pièces justificatives [produites par les appelants]
imp. Ch. de Mourgues frères
Livres

4 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Un dernier mot pour MM. Lister et Holden / [Signé : Marie, avocat... ; E. Delprat, avocat... ; Coquelle, avoué.]
impr. L. Danel
Livres

5 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...
impr. Lefebvre-Ducrocq
Livres

6 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs
impr. Lefebvre-Ducrocq
Livres

7 1859

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1859]

Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez / [Signé : Marie, avocat ; Delprat, avocat ; Legrand, avoué.]
imp. Ch. de Mourgues frères
Livres

8 1858

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1858]

Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

9 1858

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1858]

Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon / [Signé : Edouard Delprat, avocat... ; Coquelle, avoué.]
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

10 1860

[Factum. Lister, Samuel Cunliffe. 1860]

Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale : Duriez fils, fabricants, peigneurs de laine,... / [Signé : Jules Delaborde, avocat...]
impr. Ch. de Moingues frères
Livres

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