1 1354

France

[Acte royal. 1354-04-21. (Paris)]

Confirmations et ordonnance du roy Charles V à son avènement à la couronne pour la retenue des officiers de la Chambre des comptes

Livres

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2 1346

France

[Acte royal. 1346-12-20]

Ordonnance concernant l'ecurie du Roy

Livres

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3 1348

France

[Acte royal. 1348-01-23. Hopital de Misy]

Ordonnance concernant les receveurs

Livres

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4 1347 - 1679

France

[Acte royal (Recueil). 1347/1679]

Ordonnances qui ont prononcé des peines contre les blasphémateurs...

Livres

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5 1395

France

[Acte royal. 1395-02-05. Paris]

Règlement de la Chambre des comptes concernant la recette et dépense de l'argenterie du Roy

Livres

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6 1061 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1061/1693]

Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers... de Paris

Livres

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7 1360

France

[Acte royal. 1360-11-21. Amiens]

Ordonnance portant nomination des officiers de la Chambre des comptes

Livres

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8 1350 - 1350

France

[Acte royal (Recueil). 1350-08-28/1350-08-30. Abbaye de Saint-Denis]

Ordonnance portant institution des officiers de la Chambre des comptes de Paris

Livres

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9 1362

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1362. Paris]

Arrêt de la chambre des comptes portant règlement des vêtements que doivent porter les officiers clercs et lais ; tant dans icelle chambre que dehors

Livres

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10 1387

France

[Acte royal. 1387-01-16. Paris]

Ordonnance portant règlement pour les privilèges des officiers commençaux de Sa Majesté, et que ceux de ses domestiques, qui ne sont retenus à gages, soient privez desdits privilèges

Livres

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