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[Factum. Bihoreau, André]

Pour maître André Bihoreau, bourgeois de Paris, appelant, contre Nicolas Leroy, prétendu tuteur de la soi-disant Catherine Foulques, intimé. / (Signé : Pancher.)
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2 1590

Maillard, André (15..-.... ; conseiller à la cour des aides)

La Fulminante pour feu tres-grand et tres-chrestien prince Henry III. roy de France & de Pologne. Contre Sixte V. soy disant pape de Rome, & les rebelles de la France
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3 1689

[Factum. Langlois, André. 1689]

Factum pour André Langlois, sieur de Saint-Hubert, défendeur et accusé, contre dame Anne-Louise de Bouillé de Créance, femme se disant non commune en biens de messire Philippe Girard, sieur de Charnacé, accusatrice. / (Signé : Du Four, Regnault jeune.)
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4 1650

[Factum. Philbert, Jacques. 1650]

Factum pour maître Jacques Philbert, prêtre, chanoine prébendé en l'église collégiale de Candé, diocèse de Tours, défendeur, contre maître Pierre André et François Peltreau, soi disant respectivement pourvus des mêmes chanoinie et prébende, demandeurs
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5 1698

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Auxerre. Evêque. 1698]

A Nosseigneurs du Grand Conseil . Supplie le procureur-general du Roy, disant, que par la communication qu'il a euë du procés pendant au Conseil, entre M. l'evesque d'Auxerre & M. le duc de Nevers au sujet de la mouvance de la baronnie de Donzi...
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6 1691

[Factum. Segault, André. 1691?]

Plaise ... avoir pour recommandé en justice le bon droit au procès et instance pour André Segault, marchand plâtrier, demeurant à Charonne, et Anne Moulin, sa femme, appelants des sentences du Châtelet, ordonnance du lieutenant civil dudit Châtelet, saisies et exécutions faites sur eux, des 20 février, 17 et 20 mai, 15 et 18 juin, et 14 novembre 1691,... contre Denys Girardot, se disant fils et héritier de défunt Edme Girardot et Marie Savart, sa femme, ses père et mère, prétendus créanciers de la succession de défunt Blaise Boudin et Marie Couteux, sa femme, intimé. / (Signé : Martin le jeune.)
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7 1675

[Factum. Chasteau, Pierre. 1675]

Plaise à Monsieur conseiller du roi en la grand'chambre du parlement, avoir pour recommandé en justice le bon droit pour Pierre Chasteau,... Henry Chasteau,... Claude de La Grange,... à cause de damoiselle Marie Chasteau, sa femme, et consorts, héritiers par bénéfice d'inventaire de défunte Marie Dohin, soeur de Me André Dohin, procureur en parlement,... contre dame Colette Raclot, se disant avoir été mariée, le 26 novembre 1634, avec défunt M. André Dohin... / (Signé : Hugueny.)
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8 1640

[Factum. Nouveau, de. 1640?]

Extrait des registres du conseil d'Etat. (Arrêt du 23 juin 1640, maintenant les sieurs de Nouveau et Sévère André en possession des offices de courriers et messagers royaux, au préjudice de Jacques Anfry, se disant messager ordinaire de l'Université d'Orléans.)
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9 1672

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Angoulême. 1672]

Factum pour Mre André de Nesmond, prestre, grand archidiacre de l'église cathédrale Saint-Pierre d'Angoulesme, official, et grand-vicaire dudit évesché... contre Mre Charles de Lageard, sieur... de Jauvelle, soy-disant lieutenant de roy en la ville... d'Angoulesme... (De Falentin, adv.)
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10 1708

[Factum. Caille, deAffaire). 1708?]

Factum pour dame Anne Le Gouche, épouse de messire André Rolland,... et Me Jean Tardivy,... demandeurs en cassation d'un arrêt rendu au parlement de Provence, le 14 juillet 1706, contre Pierre Mége, soldat de marine, soi-disant André d'Antreverges, qui, par cet arrêt, a été déclaré Isaac de Brun de Castellane, fils de Scipion de Brun de Castellane de Caille et de Rougon... / (Signé : Baizé [14 février 1708].)
imp. de J.-F. Knapen
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