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1  

Turquet de Beauregard, Jacques

[Audience solennelle de rentrée. 1959]
Cour d'appel de Rennes. Année judiciaire 1959-1960. Audience solennelle de rentrée du... 6 septembre 1959. César de Vendôme , gouverneur de Bretagne, discours prononcé par M. Jacques Turquet de Beauregard,...
Impr. "les Nouvelles"
Livres

2  

Le Bourdais, Al.

Cour d'appel de Rennes. Notes. Affaire Vve loux contre Francheteau. [Signé : Le Bourdais.]
impr. de Charpentier
Livres

3  

Le Guen, E.

Cour impériale de Rennes, 1re chambre.... Mémoire pour : 1° le sieur Hervé Ségalen et dame Françoise Morvan, son épouse,... le sieur Yves Perhirin et dame Geneviève Ségalen, son épouse... intimés, contre M. Agnan-Alexandre-Frédéric Labot,... [Signé : E. Le Guen.]
impr. de J.-B. Lefournier aîné
Livres

4  

La Thébeaudière, Ad. Hamon de

Cour impériale de Rennes, 1re chambre. Notes de griefs pour la commune de Malville, appelante... contre les vassaux de la baronnie de la Roche en Savenay... [Signé : Ad. La Thébeaudière. Nantes, le 6 janvier 1855.]
impr. de V. Forest
Livres

5  

Massabiau, Joseph-François-Louis (1800-1875)

Cour impériale de Rennes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1854, par M. Massabiau,... Sur Bigot de Préameneu
impr. de F. de Folligne
Livres

6  

Gast, Marie Joseph Alexis

Cour impériale de Rennes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860 par M. Gast,... Étude historique sur la liberté civile
impr. de A. Leroy
Livres

7  

Pouhaër (avocat général)

Cour impériale de Rennes. Discours prononcés à l'audience solennelle de rentrée... 3 novembre 1855, par M. Pouhaër,... et M. Boucey,...
impr. de F. de Falligné
Livres

8  

Boucly, Félix (1797-1880)

Cour impériale de Rennes. Discours prononcés à l'audience solennelle de rentrée, le... 3 novembre 1855, par M. Pouhaer,... et M. Boucly,...
impr. de F. de Folligné
Livres

9  

Du Bodan, François Marie Guillo (1794-1872)

Cour royale de Rennes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1846, par M. Du Bodan,... Du système utilitaire
impr. de A. Jausions
Livres

10  

Du Bodan, François Marie Guillo (1794-1872)

Cours impériale de Rennes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1856, par M. Du Bodan... De la réforme pénitentiaire par les colonies agricoles et les libertés provisoires
impr. de F. Péalat
Livres

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