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    • Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)
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1 1878

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi sur le service d'état-major. Modifications présentées, au nom de la Commission, au projet de loi de M. le général Borel,... par M. le général Billot,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

2 1879

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général, par M. le général Billot,... Annexe A (rectifié) amendements. Conclusions de la Commission. (24 juin 1879.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

3 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° l'approbation d'une cession et d'un échange d'immeubles domaniaux à Bordeaux ; 2 ° l'allocation générale de la dépense, évaluée à 340,000 francs qu'entraînera la construction de l'hôtel du quartier général du 18e corps d'armée, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... et par M. le général Billot,... (19 décembre 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

4 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer l'utilité publique des travaux à faire pour l'amélioration du port de Bouc, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (17 juillet 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

5 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Léon Say,... et par M. le général Billot,... (17 juillet 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

6 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54,200,000 francs, et annulation d'une somme correspondante au titre du budget de l'exercice 1881, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (25 mai 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

7 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 3,109,702 francs, pour l'entretien d'un surcroit d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (30 mars 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

8 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires et extraordinaires montant à la somme de 6,961,000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie pendant les mois de février et mars 1882, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (31 janvier 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

9 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 6,320,678 francs, pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

10 1882

Billot, Jean-Baptiste (1828-1907)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (4 juillet 1882.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

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