1 1936

Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole

[Chambre de commerce de Rouen.] Le Droit de quai

Impr. de Lecerf

Livres

Consultable sur Gallica

2 1880

Chambre de commerce de Rouen. Lettre à M. le ministre de l'agriculture et du commerce au sujet du projet de loi modifiant l'article 162 du code de commerce sur les délais du prôtet. (28 mai 1880.)

imp. de C.-F. Lapierre

Livres

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3 1845

Chambre de Commerce de Rouen. Enquête sur les Travaux à faire pour l'amélioration de la Navigation dans la Basse-Seine. (Novembre 1844.)

Impr. chez Alfred Péron

Livres

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4 1947

Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole

Tarif de pilotage du port de Rouen : [Applicable au 3 février 1947] / Chambre de commerce de Rouen

impr. de Lecerf

Livres

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5 1948

Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole

Tarif de pilotage du port de Rouen : [Applicable au 16 avril 1948] / Chambre de commerce de Rouen

impr. de Lecerf

Livres

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6 1908

Leverdier, Georges (1858-1937)

Application de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail : conséquences abusives. Rapport... par M. G. Leverdier... (séance du 5 décembre 1908.) / Chambre de commerce de Rouen

impr. de Lecerf fils

Livres

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7 1925

Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole

Proposition de loi tendant à permettre au gouvernement de fixer par décret le prix de la betterave sucrière en fonction des cours du sucre / rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par E. Lavoisier, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen

impr. de Lecerf fils

Livres

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Héduit, Hippolyte (Pascal-Hippolyte)

Chambre de commerce de Rouen. Interprétation de la loi du 29 juin 1872 en ce qui concerne les warrants [rapport de H. Héduit, 9 mars 1893]

impr. de Lapierre

Livres

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9 1885

Pinel, Auguste

Chambre de commerce de Rouen. Séance du 10 décembre 1885. Rapport présenté par M. Pinel, au nom de la commission chargée d'examiner s'il convient de proroger ou de dénoncer la convention du 20 mars 1883 sur la protection de la propriété industrielle

impr. de C.-F. Lapierre

Livres

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10 1889

Boniface (fabricant d'huiles à Sotteville)

Chambre de commerce de Rouen. Rapport présenté au nom de la Commission chargée de l'examen d'un projet de revision de la législation sur les ventes publiques de marchandises neuves aux enchères et en gros. Séance du 28 novembre 1889. M. Boniface, rapporteur

impr. de C.-F. Lapierre

Livres

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