France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Constitution civile du clergé (225)
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1 1989

Dulaure, Jacques-Antoine (1755-1835)

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé / [par M. J.-A. Dulaure]

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2 1989

Député à l'Assemblée nationale, Un (17..-18..? ; auteur de : "Observations sur les articles IX et X du titre III du projet de décret du Comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé")

Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé / par un député à l'Assemblée nationale

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3 1989

Surget (17..-18.. ; curé de Saint-Martin)

Discours de M. Surget, curé de St-Martin à ses paroissiens, dans lequel il expose les motifs qui l'ont déterminé à prêter son serment

[Reprod.]

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4 1989

Lambert, Bernard (1738-1813)

Réflexions sur le serment de la liberté et de l'égalité / [Bernard Lambert]

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5 1989

Dufour, Claude-Louis

Précis servant de défense pour le clergé assermenté d'Angers / [par] Claude-Louis Dufour

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6 1989

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés : séance du 9 fructidor an 4 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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7 1989

Poullard, Thomas-Juste (1754-1833)

Discours sur l'accord de l'évangile avec la Constitution / par M. l'Abbé Poullard,...

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8 1989

Lalande, Luc-François (1732-1805)

Apologie des décrets de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé ou Lettres à Monsieur le curé de... / par le P. Lalande de l'Oratoire

[Reprod.]

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9 1989

Loyseau, Jean-René

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 / [Loiseau]

[Reprod.]

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10 1989

Dancel, Jean-Charles-Richard (1761-1836)

Apologie du serment civique par un prêtre de la maison et société de Sorbonne, ami de la religion et des loix / [Dancel]

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