1 1996
N° 24

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur l'action collective des parlements nationaux au sein de l'Union européenne et sur la XIVème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Rome les 24 et 25 juin 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par MM. Jacques Genton,... Claude Estier,...et Yves Guéna,...

Sénat

Livres

2 1996
N° 75

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur la cinquième session de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton,...

Sénat

Livres

3 1996
N° 82

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, juillet-octobre 1996 : Annexe au procès-verbal de la séance du 19 novembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton,...

Sénat

Livres

4 1996
N° 129

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les travaux de la Délégation portant sur l'examen des propositions d'actes communautaires relatives à la mise en place de l'euro (cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton,...

Sénat

Livres

5 1997
N° 175

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, novembre-décembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton,...

Sénat

Livres

6 1997
N° 266

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton,...

Sénat

Livres

7 1997
N° 375

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 Juin 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Jacques Genton,... Christian de La Malène,... et Danièle Pourtaud,...

Sénat

Livres

8 1997
N° 376

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires, mars-mai 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Jacques Genton,...

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