1 1780 - 1787

[Acte royal. Languedoc (Recueil). 1254/1787]

Loix municipales et économiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, du parlement de Toulouse et de la Cour des aides de Montpellier... concernant la constitution politique de cette province, son administration... ses privilèges et usages... / [par J. Albisson]

Rigaud et Pons

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2 1769

France

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Imprimerie royale

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3 1762

France

[Acte royal. 1762-02-01. Versailles]

Ordonnance du roi, portant création d'un régiment de soldats-matelots, sous le titre de régiment étranger de Dunkerque . Du premier février 1762

Impr. royale

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4 1763

France

[Acte royal. 1763-03-19. Versailles]

Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

Impr. royale

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5 1772

France

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]

Ordonnance du Roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1772

Imprimerie royale

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6 1758

France

[Acte royal. 1758-06-15. Versailles]

Ordonnance du Roi, portant création d'une seconde place de major, & suppression d'une des cinq places d'aides-majors dans son régiment d'infnaterie . Du premier juillet 1758

Imprimerie royale

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7 1769

France

[Acte royal. 1769-06-25. Versailles]

Ordonnance du Roi, portant création d'une légion de troupes-légères, sous le nom de légion-Corse . Du 10 août 1769

Imprimerie royale

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8 1755

France

[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

les associez

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9 1564

[Acte royal. 1564-05-20. Lyon]

Ordonnance pour le faict de la police de la ville de Lyon & faux-bourgs dicelle : publié en la dite ville le vingtiesme jour de may 1564

Benoist Rigaud

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10 1629

France

[Acte royal. 1629-03-14. Au Camp de Chaumont]

Lettre du roy à M. le duc de Montbason, pair, Grand veneur, gouverneur et lieutenant général en l'Isle de France, sur l'eureux succez des armes de S. M., ès affaires d'Italie

A. Vitray

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