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  • 1300-1399
Pays
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1 1363 - 1535

France

[Acte royal (Recueil). 1363/1535]
Ordonnances et règlemens pour les advocats contre les procureurs
impr. de J. Langlois
Livres

2 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

3 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

4 1356

France

[Acte royal. 1356 ?]
Articles extraits des ordonnances, édits et déclarations ou les douze anciens articles fondamentaux ... dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile de police et criminelle du siège général de la connestablie, et mareschaussée de France à la Table de marbre du Palais à Paris ...
C. Girard
Livres

5 132

Monzie de

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1925. Paris, Impr. du Sénat [1925]
Livres

6 1336

[Factum. Abbaye de Sept-Fontaines-en-Thiérache. Fagnon, Ardennes. 1336?]

Mémoire pour les chanoines réguliers de l'abbaye de Sept-Fontaines, ordre de Prémontré, demandeurs et défendeurs en faux, contre Mre Henry de Coucy, seigneur en partie du Chesnois,... défendeur et demandeur en faux, et messire Pierre-Marius de Montguyon, seigneur de Puiseux, demandeur en intervention. / (Signé : Capon.)
imp. de J.-F. Knapen
Livres

7 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

8 1196 - 1429

Balon, J.

J. Balon,... La Maison de Namur sur la scène de la grande histoire , 1196-1429
Livres

9 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

10 1349

Collège de Cambrai (Paris)

[Acte. 1349]
Extrait des statuts du collège de Cambrai pour l'élection d'un principal... En l'année 1349
ex typ. C.-C. Thiboust
Livres
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