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  • Dominique Huart
Date de publication
  • 1800-1899
Localisation
  • François Mitterrand
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1 1867

[Factum. Pâté, Jacques-GuillaumeSuccession). 1867]

Conclusions motivées pour 1 ° Rémy-Marie-Eugène Amour,... 2 ° Louis-Georges Amour ;... 3 ° Léon-Louis-Joseph Theeten,... [en tout : 7] appelants, contre 1 ° Mesdemoiselles Suzanne Virginie et Victoire Cousin,... [et 4 autres] intimés / [Signé : Boulangé, avocat ; Noizet, avoué.]
impr. J. Mayer
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2 1867

[Factum. Pâté, Jacques-GuillaumeSuccession). 1867]

Affaire de MM. Eugène Amour,... Louis-Georges Amour,... Léon-Louis-Joseph Theeten,... [en tout : 7] appelants, contre Mlles Suzanne-Virginie et Victoire Cousin,... intimées, en présence de [4 autres] intimés / [Signé : Jacquemard.]
impr. J. Mayer
Livres

3 1868

[Factum. Pâté, Jacques-GuillaumeSuccession). 1868]

Enquête dans l'instance intentée par Mlles Virginie et Victoire Cousin,... en qualité d'héritières de M. Guillaume Pâté, leur oncle, contre M. Eugène Amour ;... M. Louis-Georges Amour,... M. Léon-Louis-Joseph Thetten,... [en tout : 6] légataires universels de M. Pâté, M. Jean-Baptiste-Prosper Dureteste, avocat à Charleville, exécuteur testamentaire, en présence de... [4] légataires particuliers, en nullité de deux testaments de M. Guillaume Pâté,... attaqués pour cause d'insanité d'esprit et de captation
impr. A. Pouillard
Livres

4 1869

[Factum. Pâté, Jacques-GuillaumeSuccession). 1869]

Tribunal civil... Conclusions motivées, pour 1 ° Mlle Suzanne-Virginie Cousin, 2 ° Mlle Victoire Cousin,... demanderesses, contre 1 ° M. Louis-Georges Amour,... 2 ° M. Remy-Marie-Eugène Amour,... 3 ° M. Louis-Maurice-Gaston Theeten,... [en tout : 7] défendeurs, en présence de... [4 autres] défendeurs / [Signé : Jules Nicolet, avocat... ; Lallemant, avoué.]
impr. A. Pouillard
Livres

5 1867

[Factum. Pâté, Jacques-GuillaumeSuccession). 1867]

Conclusions motivées pour MMlles Suzanne-Virginie et Victoire Cousin,... intimées au principal, appelantes incidemment [d'un jugement du Tribunal de Vouziers rendu le 29 août 1866.], contre M. Eugène Amour,... M. Louis-Georges Amour,... M. Léon-Louis-Joseph Thetten,... [en tout : 7] appelants au principal, intimés incidemment, en présence de 1 ° Félicien Claparède, François [sic pour Françoise] Claparède, et Marie-Catherine, veuve Claparède,... intimés, 2 ° Jean-Baptiste Huart,... tuteur de sa fille mineure [Euphrasie], intimé / [Signé : Mathieu, avocat ; Fournier, avoué.]
impr. F. Blanc
Livres

6 1860 - 1880

Benjamin, Roubaud (1811-1847)

Panthéon charivarique : [estampe] / lithogr. de Benjamin [Roubaud]
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