[Acte royal (Recueil). 1670/1674]

Recueil des edicts et déclarations du Roy, arrests de son Conseil, et autres jugements rendus en faveur du clergé pendant l'agence de M. l'abbé de La Hoguette, nommé à l'évêché de S.-Brieu ; et de M. l'abbé de Grammont, nommé à l'évêché de S.-Papoul. Divisé en deux parties, qui contiennent, la première : les arrêts et autres jugements rendus contre les prétendus réformés en exécution et conséquence de l'édit de Nantes ; la seconde : les édits, déclarations du roi, et arrêts de son Conseil, par lesquels le clergé a été maintenu en ses droits, exemptions et priviléges

F. Léonard