26 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Auteurs, contributeurs...
  • France
Date de publication
  • 1200-1299
Fonctions du premier auteur choisi
  • Auteur du texte
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1228

France

[Acte royal. 1228-04-00. Paris]
Lettres patentes du roy saint Louis (accordant à Raymond VII la jouissance viagère d'une partie du comté de Toulouse)
Livres

2 1279

France

[Acte royal. 1279-04-00?. Vincennes]
Règlement concernant les droits seigneuriaux et privilèges accordez à perpétuité par le Roy aux religieux frères de la milice du Temple sur leurs terres situées tant au-dedans qu'au dehors des murs de Paris
Impr. de Vve Mergé
Livres

3 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

4 1269

France

[Acte royal. 1269-10-00. Saint-Germain-en-Laye]
Lettres patentes du roy saint Louis qui exemptent l'Hôtel-Dieu de Paris de tous péages par terre et par eau, et de toute autre coutume tout ce qui est pour l'usage dudit Hôtel-Dieu et de ceux qui y demeurent
Livres

5 1256

France

[Acte royal. 1256. Paris]
Ordinatio regia sancti Ludovici pro utilitate subjectorum regni
Livres

6 1291

France

[Acte royal. 1291. Au parlement de la Toussaint]
Ordinatio super feodis acquisitis, facta in parlamento Omnium Sanctorum, anno Domini millesimo duceutesimo nonagesimo primo
Livres

7 1257

France

[Acte royal. 1257-02-00. Paris]
Concession faite par le roy S. Louis à maistre Robert de Sorbone, chanoine de Cambray, en l'année 1256 (d'une maison sise dans la rue de Coupegueule). Autre concession faite par le roy saint Louis à maistre Robert de Sorbone, chanoine de Cambray, en l'année 1258 (de maisons sises dans les rues de Coupegueule et de Sorbonne)
Livres

8 1262

France

[Acte royal. 1262-07-00. Nevers]
Échange du chasteau de Gaillon fait par le roy S. Louis avec les archevesques de Rouen
Livres

9 1209 - 1209

France

[Acte royal (Recueil). 1209-03-29/1209-10-31. Paris]
Copie de la charte de la commune de Péronne, dont la jurisdiction a été confirmée par arrest du 28 février 1643
Livres

10 1262

France

[Acte royal. 1262-11-18]
Ordinatio facta a Rege de bonis villis suis et majoribus suis eligendis, et primus compotus ipsarum villarum factus anno Domini millesimo ducentesimo sexagesimo secundo, in octava Sancti Martini hyemalis et circa
Livres

Récupérer les notices

(0)
(26)

autres Ressources