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  • Bibliothèque du Haut-de-jardin
  • François Mitterrand
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  • 1700-1799
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  • France. Convention nationale
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1 1792

Prieur, Pierre-Louis (1756-1827)

Convention nationale. Rapport des opérations administratives des citoyens Carra, Sillery et Prieur, commissaires de la Convention nationale à l'armée du Centre , par P. L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale ; imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

2 1795

Durand de Maillane, Pierre-Toussaint (1729-1814)

Rapport fait au nom du comité de Législation, sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale , par Durand-Maillane ; imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

3 1794

Barère de Vieuzac, Bertrand (1755-1841)

Convention nationale. Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens ; par Barère. Séance du 22 floréal. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

4 1794

Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Convention nationale. Projet de loi relatif aux faux assignats , présenté au nom du comité de Législation, par Ph. Ant. Merlin (de Douai) : imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

5 1795

Merlino, Jean-François-Marie (1738-1805)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation définitive de l'établissement fondé à Paris pour les aveugles travailleurs, présentés... au nom des trois comités des finances, d'instruction publique et des secours publics, le 25 prairial an III, par Merlino,... précédés de la pétition de l'Institut national des aveugles travailleurs...
Impr. nationale
Livres

6 1793

Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Convention nationale. Exposé des motifs qui ont guidé le comité de Législation dans la rédaction des deux premiers titres & des paragraphes I & II du titre III du second livre du projet de Code civil . Par Philippe-Antoine Merlin (de Douai), député du département du Nord, membre de la section systématique du comité de Législation. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

7 1795

Coupé, Jacques-Michel (1737-1809)

Convention nationale. De l'hivernage, du labour d'automne, de la brousure ou carie du blé, par J.-M. Coupé,...
Impr. nationale
Livres

8 1795

Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)

IIe. série du plan de finances , par Dubois-Crancé, imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

9 1792 - 1793

Levasseur, René (1747-1834)

Convention nationale. Opinion de René Levavasseur ["sic"],... sur les subsistances, prononcée le 3 décembre 1792, imprimée par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

10 1792 - 1793

Finot, Étienne (1748-1828)

Convention nationale. Opinion d'Étienne Finot,... sur le jugement du ci-devant roi...
de l'Imprimerie polyglotte des rédacteurs-traducteurs de l'Assemblée nationale
Livres

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