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    • Charles X (1757-1836 ; roi de France)
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Charles X (1757-1836 ; roi de France)

Ordonnances du roi
impr. Mame
Livres

2 1774

France

[Acte. 1774-09-11. Versailles]
Arrêt du Conseil de Monseigneur le comte d'Artois, concernant l'ouverture du centième denier , pour l'année 1775. Du 11 septembre 1774. Extrait des registres du Conseil de Monseigneur le comte d'Artois.
Livres

Consultable sur Gallica

3 1824

France

[Acte royal. 1824-12-22]
Chambre des Députés. Session de 1825. Discours du roi (Charles X), prononcé à la séance royale le 22 décembre 1824, pour l'ouverture de la session des deux chambres...
imp. de Hacquart
Livres

4 1824

France

[Acte royal. 1824-12-22]
Discours prononcé par Sa Majesté (Charles X) à l'ouverture de la séance royale, le... 22 décembre 1824
Livres

5 1825

France

[Acte royal. 1825-05-01]
Loi et Ordonnance du Roi concernant l'Indemnité des Émigrés des condamnés et des Déportés, Suivies de celles sur la Dette publique et l'Amortissement. Avec les Tableaux de Dépréciation du Papier-monnaie, pour les départemens de la Sarthe et de la Mayenne. Depuis le 1er janvier 1791 jusqu'au 1er vendémiaire an 5 et la concordance des calendriers Grégorien et républicain pendant cette époque
Imp. de Monnoyer
Livres

6 1825

France

[Acte royal. 1825-09-01]
Ordonnance du Roi concernant l'organisation des Ecoles royales vétérinaires. [Donné la 1er septembre 1825. Signé. Charles.]
impr. de madame Huzard
Livres

7 1825

France

[Acte royal. 1825-05-01]
Ordonnance du Roi déterminant le mode d'exécution de la loi concernant l'indemnité [due par l'Etat aux Français dont les biens fonds faisaient partie du territoire du 1er janvier 1792 et ont été confisqués et aliénés en vertu des lois sur les émigrés, les déportés et les condamnés révolutionnairement. Donné à Paris la 1er mai 1825. Signé : Charles.]
Deis
Livres

8 1825

France

[Acte royal. 1825-07-13]
Douanes de France. Ordonnance du Roi du 13 Juillet 1825, concernant les changemens et modifications apportées au tarif général des droits d'entrée et de sortie, publié au mois d'octobre 1822.
Livres

9 1825

France

[Acte royal. 1825-01-16]
Ordonnance du Roi du 16 janvier 1825, concernant les haras. [Signé : Charles.]
impr. de madame Huzard
Livres

Consultable sur Gallica

10 1825

France

[Acte royal. 1825-10-02]
Ordonnance du Roi sur l'organisation, le recrutement, l'administration et la comptabilité des équipages de ligne du 2 octobre 1825. [Signé : Charles]
Lefournier et Deperiers
Livres

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