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  • François Mitterrand
Date de publication
  • 1300-1399
Langues
  • français ancien
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1 1332

France. Châtelet de Paris

[Acte. 1332-01-23. Paris]
Sentence du Chastelet
Livres

2 1349 - 1645

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1349/1645]
Actes concernant l'autorité et la juridiction de l'Université, touchant la doctrine et la discipline
Livres

3 1351

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1351-06-21. Paris]
Ordonnance (de la chambre des comptes) portant règlement sur le fait de la chambre des comptes
Livres

4 1350

France. Châtelet de Paris

[Acte. 1350]
Extrait des ordonnances de la police de la ville de Paris, de l'an 1350 (concernant les chandeliers de suif.) - Extrait des ordonnances du Chatelet de Paris, de l'an 1540, (concernant les tripiers)
Livres

5 1386

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1386-11-26. Paris]
Consultation de la chambre des comptes au sujet de deux généraux des aides (d'Evreux et de Noviant) venus en la chambre pour la consulter. (Conflit de juridiction avec le prévôt de Paris et autres.)
Livres

6 1317

Église catholique

[Acte pontifical. 1317]
Extrait de la Bulle d'Erection des Abbayes de Luçon, & de Maillerais, de l'Ordre de S. Benoist, en Eueschez, par le Pape Iean XXII l'an 1317
Livres

7 1372

Église catholique

[Acte pontifical. 1372-05-11]
Bulle... qui a ordonné que les dix premieres prébendes entières de l'église cathédrale de Sainte Croix d'Orléans qui vaqueroient, seraient ; sçavoir, six presbytérales, deux diaconales, & les deux dernieres sous-diaconales...
Livres

8 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

9 1356

Saint-Empire romain germanique

[Bulla aurea (1356) (français ancien)]
Bulle d'or
Livres

10 1328

France

[Acte. 1328-06-30]
Lettres sur mairie d'Abbeville
Livres

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