1 1969 - ....

France

[Acte royal (Recueil). 0417/0751]

Diplomata, chartae, epistolae, leges : aliaque instrumenta ad res gallo-francicas spectantia / prius collecta a Louis George Oudard Feudrix de Bréquigny et François Jean Gabriel la Porte du Theil ; Nunc nova ratione ordinata, plurimumque aucta Jean-Marie Pardessus

[Reproduction en fac-similé]

Scientia

Livres

2 1984

France

[Traité (Recueil). 1919/1928]

Recueil général des traités de la France. 1ère série. Deuxième volume, 1919-1928 / [éd. par] Roger Pinto,... Henry Rollet,...

la Documentation française

Livres

3 1987

France

[Traité (Recueil). 1929/1944]

Recueil général des traités de la France. 1ère série. Troisième volume, 1929-1944 / [éd. par] Roger Pinto,... Henry Rollet,...

la Documentation française

Livres

4 2002

France

Énergie électrique : conditions techniques de distribution : nouvelles mesures, arrêté du 17 mai 2001

Textes mis à jour au 9 avril 2002

Direction des journaux officiels

Livres

5 2001

France

Code de la route : parties législatives et réglementaires / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Textes mis à jour au 30 novembre 2001

Direction des journaux officiels

Livres

6 1993

France

Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire]

35e éd. 1993-1994

Dalloz

Livres

7 2001

France

Associations

Éd. mise à jour au 2 février 2001

Direction des journaux officiels

Livres

8 2020

France

Le code du travail / [publié par la "Revue fiduciaire"]

7e éd., à jour au JO du 15 septembre 2020

Groupe "Revue fiduciaire"

Livres

9 1994

France

Code administratif

23e éd.

Dalloz

Livres

10 1997

France

Code de la santé publique ; Code de la famille et de l'aide sociale

12e éd.

Dalloz

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