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  • Jacques Marquis
Date de publication
  • 1700-1799
  • 1710-1719
Pays
  • France
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1 1712

[Factum. Chastenet de Puységur, Jacques de (marquis). 1712?]

Factum pour dame Marie-Suzanne Redoubté, veuve de messire Joseph-Antoine de Montagnac,... contre messire Jacques de Chastenet,... marquis de Puiségur (Puységur),... et contre dame Barbe d'Haraucour de Chambley... (Mai 1712.)
imp. de Collignon
Livres

2 1710

[Factum. Tharel Dalo, Jacques. 1710?]

Sommaire de l'instance pendante au Conseil entre Jacques Tharel,... sieur Dallo,... et Jacques Neël,... seigneur de Tierceville, demandeurs, contre messire François Le Cordier,... marquis de la Seuse [Heuse],... et Jean Escamp[er], sieur d'Epreville,... défendeur
Livres

3 1712

[Factum. Renty, Jean-Jacques (marquis de). 1712?]

Mémoire pour M. le marquis de Renty, héritier de madame la maréchale de Choiseul, sa tante, défendeur, contre messieurs de Pezeux, héritiers de monsieur le maréchal de Choiseul, demandeurs. / (Signé : Pillon.)
Livres

4 1712

[Factum. Renty, Jean-Jacques (marquis de). 1712?]

Mémoire pour messire Jean-Jacques, marquis de Renty,... appelant, contre messire Clériardus de Prat de Pezeux,... et consorts, intimés. / (Signé : Macé.)
Livres

5 1712

[Factum. Béringhen, Jacques-Louis (marquis de). 1712?]

Pièces rapportées par M. le Premier
Livres

6 1718

[Factum. Vaux de Levaré, Bertrand-Léonor de (marquis de LevaréSuccession). 1718]

Mémoire pour les créanciers et directeurs des droits de autres créanciers de deffunt... Bertrand Leonord de Vaux, marquis de Levaré, contre Jacques Chauveau, receveur des Consignations de Nantes, et Nicolas Ballet. / (Signé : Mars.)
de l'imp. de G. Adam
Livres

7 1712

[Factum. Gourgue, Armand-Jacques de. 1712]

Factum pour messire Armand-Jacques de Gourgue,... maître des requêtes, héritier institué de messire Jean de Gourgue,... second président à mortier au parlement de Bordeaux,... contre messire Philippe de Baylins (Baylenx),... marquis de Poyanne, héritier bénéficiaire de messire Antoine de Baylins, marquis de Poyanne, son père,... et contre dame Bérénice Avice de Mongon, veuve du sieur marquis de Poyanne... / (Signé : Coquinot.)
Livres

8 1715

[Factum. Le Coustellier de Saint-Pater, Jacques (marquis). 1715]

Mémoire pour messire Jacques Le Coustellier,... marquis de Saint-Pater,... appelant et demandeur, contre messire François-Henry de Menon,... comte de Turbilly et de Breteau, intimé et défendeur. / (Signé : Guyot de Chesne.)
imp. de L. d'Houry
Livres

9 1712

[Factum. Béringhen, Jacques-Louis (marquis de). 1712]

Pièces justificatives rapportées par M. le Grand. (Procès de Charles de Lorraine, comte d'Armagnac, contre M. de Beringhen, au sujet des prérogatives attachées au titre de premier écuyer.)
Livres

10 1712

[Factum. Renty, Jean-Jacques (marquis de). 1712?]

Mémoire pour le sieur comte de Pezeux et consorts, héritiers sous bénéfice d'inventaire de monsieur le maréchal de Choiseul, intimés, contre le sieur marquis de Renty, héritier de madame la maréchale de Choiseul, appelant d'une sentence du Châtelet, du 16 juin 1712. / (Signé : Guyot de Chesne.)
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