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  • Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
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1 1788

France

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]
Ordonnance... concernant les gardes-du-corps de Monsieur et de Monseigneur comte d'Artois...
Impr. royale
Livres

2 1788

France

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]
Ordonnance... concernant les gardes-du-corps de Monsieur et de Monseigneur comte d'Artois...
impr. de N.-H. Nyon
Livres

3 1788

France

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]
Ordonnance... concernant les gardes-du-corps de Monsieur et de Monseigneur comte d'Artois...
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

4 1776

France

[Acte royal. 1776-09-14. Versailles]
Ordonnance du Roi, concernant les compagnies des Suisses de la garde de Monsieur & de M. le comte d'Artois . Du 14 septembre 1776.
Livres

5 1782

France

[Acte royal. 1774-05-20. La Muette]
Ordonnance... pour mettre le régiment de dragons de Damas sous le nom du comte d'Artois...
Impr. royale
Livres

6 1782

France

[Acte royal. 1776-09-14. Versailles]
Ordonnance... concernant les compagnies des Suisses de la garde de Monsieur et de M. le comte d'Artois...
Impr. royale
Livres

7 1776

France

[Acte royal. 1776-09-14. Versailles]
Ordonnance... concernant les compagnies des Suisses de la garde de Monsieur et de M. le comte d'Artois...
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

8 1791

France

[Acte royal. 1791]
Règlement définitif pour la formation en différentes compagnies de la noblesse rassemblée auprès de Monsieur et de Monseigneur le Comte d'Artois
Senneville
Livres

9 1777

France

[Acte royal. 1777-03-01. Versailles]
Lettres patentes du Roi, qui valident les payemens faits aux officiers des maisons de monseigneur le comte & de madame la comtesse d'Artois . Données à Versailles le 1.er mars 1777.
Livres

Consultable sur Gallica

10 1776

France

[Acte royal. 1776-06-00. Versailles]
Lettres patentes... en forme d'édit, portant remplacement et supplément d'apanage en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrées en Parlement le 5 juillet... [1776.]
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

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