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  • 1800-1899
  • 1880-1889
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  • Carnot, Sadi (1837-1894)
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1 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° d'accepter l'offre faite par la Chambre de commerce de Nantes d'avancer à l'Etat une somme de 5,000,000 de francs applicable aux travaux de construction du canal maritime de la basse Loire ; 2 ° d'autoriser la Chambre de commerce de Nantes à contracter un emprunt de 5,000,000 de fr. pour remplir ses engagements vis-à-vis de l'Etat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Sadi-Carnot,... (25 juin 1885.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

2 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° d'accepter l'offre faite par la Chambre de Commerce de Nantes d'avancer à l'Etat une somme de 5.000.000 de fr., applicable aux travaux de construction du canal maritime de la Basse-Loire ; 2 ° d'autoriser la Chambre de commerce de Nantes à contracter un emprunt de 5.000.000 de fr., pour remplir ses engagements vis-à-vis de l'Etat..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demole,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Sadi Carnot,... (4 juin 1885)
Impr. de A. Quantin
Livres

3 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires montant à la somme de 840,000 fr. et applicables à la 2e section (service colonial), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Galiber,... et par M. Sadi-Carnot,... (5 août 1885.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

4 1886

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange, entre l'Etat et M. Duchet, de terrains dans le département de l'Allier, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (5 juillet 1886.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

5 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... et par M. Pierre Legrand,... (5 août 1885.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

6 1881

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port et à Saint-Etienne de Baïgorry, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

7 1881

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Morlaix, avec raccordement sur la ligne de Paris à Brest et embranchement sur le port de Morlaix, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

8 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi tendant à reporter de l'exercice 1884, chapitre 20 quater, à l'exercice 1885, chapitre 20 bis, un crédit extraordinaire de 283.211 fr. 98 c. affecté à la pose d'un câble télégraphique sous-marin entre l'île de Ténériffe et la côte du Sénégal..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sarrien,... et par M. Sadi Carnot,... (5 mai 1885)
Impr. de A. Quantin
Livres

9 1881

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Martin-Autevielle à Mauléon, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

10 1881

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)
Impr. de P. Mouillot
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