6 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Localisation
  • Bibliothèque du Haut-de-jardin
  • Manuscrits
Auteurs, contributeurs...
  • France
  • Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)
    • sur 1

1 1694

France

[Acte royal. 1694-05-05. Versailles]
Lettres patentes en faveur des enfants naturels du Roy, pour avoir rang après les princes du sang... Registrées en Parlement le 8 may... [1694.]
Livres

2 1687

France

[Acte royal. 1687-02-10. Versailles]
Déclaration... portant défense de fabriquer les pièces d'orfèvrerie qui y sont mentionées. Registrée en Parlement le 21 février 1687
F. Muguet
Livres

3 1694

France

[Acte royal. 1694-07-13. Versailles]
Déclaration... portant réunion des offices d'huissiers des chancelleries établies près les Parlemens, Cours supérieures et présidiaux, aux corps et communautez des huissiers audianciers desdits Parlemens, Cours Supérieures et présidiaux, à la réserve des chancelleries près les Parlemens de Paris et de Toulouze... Registrée en Parlement
F. Muguet
Livres

4 1689

France

[Acte royal. 1689-06-25. Marly]
Ordonnance... portant déclaration de guerre contre l'Usurpateur des royaumes d'Angleterre et d'Écosse, et contre ses fauteurs et adherans...
F. Muguet
Livres

5 1696

France

[Acte royal. 1696-11-00. Versailles]
Édit... portant création d'une grande maistrise générale et souveraine, et établissement d'un armorial général à Paris... Registré en Parlement et en la Chambre des Comptes
E. Michallet
Livres

6 1693

France

[Acte royal. 1693-12-00. Versailles]
Édit... portant suppression des offices de premiers huissiers audianciers créez en 1635, et par autres édits, dans les présidiaux, bailliages et autres justices royales ; et création d'un premier huissier audiancier dans les cours et Bureaux des Finances où il n'y en a point, de 3 au Châtelet de Paris, et d'un dans chacun des présidiaux, bailliages, sénéchaussées et autres jurisdictions royales... Registré en Parlement
E. Michallet
Livres
    • sur 1

Récupérer les notices

(0)
(6)

autres Ressources