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1 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

2 1256

France

[Acte royal. 1256. Paris]
Ordinatio regia sancti Ludovici pro utilitate subjectorum regni
Livres

3 1257

France

[Acte royal. 1257-02-00. Paris]
Concession faite par le roy S. Louis à maistre Robert de Sorbone, chanoine de Cambray, en l'année 1256 (d'une maison sise dans la rue de Coupegueule). Autre concession faite par le roy saint Louis à maistre Robert de Sorbone, chanoine de Cambray, en l'année 1258 (de maisons sises dans les rues de Coupegueule et de Sorbonne)
Livres

4 1253

Église catholique

[Acte pontifical. 1253-03-31]
Bulla
Livres

5 1254

Église catholique

[Acte pontifical. 1254-01-06]
Bulla. "Innocentius... venerabili fratri episcopo Tornacensi... orta olim..."
Livres

6 1254

Église catholique

[Acte pontifical. 1254-05-10]
Bulle... qui fait voir que le chapitre de Saint Quentin estait dès lors en possession d'approuver les confesseurs pour les paroisses et eglises de sa juridiction, et qu'on n'y doit pas confesser sans son approbation
Livres

7 1205 - 1259

Paroisse Saint-Honoré (Paris)

[Acte (Recueil). 1205/1259]
Titres de la fondation et établissement de l'église et chapitre de Saint-Honoré de Paris
Livres

8 1255

France

[Acte. 1255]
Accord entre Alain, Vicomte de Rohan, & Olivier Seneschal, de la Vicomté de Rohan, pour l'Alloüé dudit Vicomte, 1255
Livres

9 1258

France

[Acte. 1258]
Declaration d'Alain Vicomte de Rohan Chevalier, donnée à Olivier Seneschal de la Vicomté de Rohan Chevalier, des droicts dudit office 1258
Livres

10 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
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