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  • 1500-1599
  • 1520-1529
  • 1400-1499
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1 1363 - 1535

France

[Acte royal (Recueil). 1363/1535]
Ordonnances et règlemens pour les advocats contre les procureurs
impr. de J. Langlois
Livres

2 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

3 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

4 1111 -...

16 e baromètre sur la perception des discriminations dans l'emploi - dec 2023 : Concilier maladies chroniques et travail: un enjeu d'égalité / Défenseur des droits
DILA - Direction de l'information légale et administrative
Périodiques et collections

5 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

6 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

7 1270 - 1878

Carte du royaume de France à la mort de St Louis (1270) / dressée par Auguste Longnon, 1878
Erhard
Documents cartographiques

Consultable sur Gallica

8 1478 - 1652

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1478/1652]
Actes concernant les distributions et paiements qui se font des deniers de l'Université à Messieurs le Recteur, Doyens des Facultes de Théologie, droit canon et Médecine ; Procureurs des Nations,... adjoints desdits Doyens et Procureurs Procureur fiscal, greffier receveur d'icelle Université, et aux quatorze bedeaux,...
Livres
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