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1 1991

Garran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816)

Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies / [signé : J. Ph. Garran] ; impr. en exécution de la loi du 4 pluviôse [la Convention nationale]
[Reprod.]
Maxwell
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2 1991

Garran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816)

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis / par J. Ph. Garran,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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3 1992

Ducher, Gaspard Joseph Amand (1744-1804)

Acte de navigation, avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français / par G. J. A. Ducher ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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4 1991

Dentzel, Georges-Frédéric (1755-1828)

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg [14 mars 1793] / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Dentzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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5 1991

Delbrel, Pierre (1764-1846)

Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République / impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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6 1991

Carnot, Lazare (1753-1823)

Campagne des français depuis le 8 septembre 1793, répondant au 22 fructidor de l'an 1er de la République française, jusqu'au 15 pluviôse an III : envoyé aux armées, aux corps administratifs et aux municipalités, par ordre de la Convention nationale / [par L. Carnot]
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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7 1991

France. Convention nationale

Instruction destinée par le Comité de marine et des colonies à diriger les corps administratifs & municipaux, les membres des sociétés populaires et tous les citoyens, dans la formation des mémoires sur la marine qu'ils sont chargés ou invités de lui adresser, conformément au décret du 24 vendémiaire dernier / Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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8 1992

Lambert, Charles (1734-1816)

Motion d'ordre en faveur des généraux de nos armées : et moyen de conserver les monumens les plus précieux qui existent tant à Paris qu'aux environs de cette Commune, en leur assurant une destination aussi utile qu'honorable pour la République française / Convention nationale ; [rapporté] par Lambert,...
[Reprod.]
Maxwell
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9 1993

Rousseau, Jean (1738-1813)

Projet de finances présenté par Rousseau, représentant du peuple député de Paris, sur la nécessité de ne plus émettre d'assignats, & sur les moyens de pourvoir aux dépenses du gouvernement jusqu'à la paix, en retirant sur le champ les assignats de la circulation / impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
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10 1992

Delacroix de Constant, Charles (1741-1805)

Projet de loi sur l'éducation commune / par Ch. Delacroix,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
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