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  • France
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  • 1300-1399
  • 1370-1379
  • 1340-1349
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1 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

2 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

3 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

4 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

5 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

6 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

7 1345 - 1608

France

[Acte (Recueil). 1345/1608]
Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges accordés en faveur des marchands orfèvres-joailliers... (1345-1608.)
Livres

8 1341 - 1616

France

[Acte royal (Recueil). 1341/1616]
(Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle)
Livres

9 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
Livres

10 1347 - 1679

France

[Acte royal (Recueil). 1347/1679]
Ordonnances qui ont prononcé des peines contre les blasphémateurs...
Livres

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