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1 1615

France

[Acte royal. 1615-08-03. Paris]
Aujourd'huy troisiesme Aoust mil six cents quinze le Roy estant à Paris
Livres

2 1611

France

[Acte royal. 1611-05-28. Paris]
Aujourdhuy vingt huictiesme May 1611, le Roy estant à Paris
Livres

3 1611

France

[Acte royal. 1611-05-28. Paris]
Pension de damoiselle Magdeleine Justinian
Livres

4 1595 - 1616

France

[Acte royal. 1595-11-23. La Fère (Picardie)]
De par le Roy
Livres

5 1628

France

[Acte royal (Recueil)]
Le Code Louis XIII, roy de France et de Navarre, contenant ses ordonnances et arrests de ses Cours souveraines pour les droicts de sa couronne, police entre ses sujets, reiglement de la justice, forme et abbréviation des procez, recueillies, commentées et conférées avec celles des rois Henry le Grand son père, Henry III, Charles IX, François II, Henry II, François I et autres ses prédecesseurs, par Jacques Corbin,...
Baragnes, Rolin
Livres

6 1632

France

[Acte royal. 1598-12-10. Saint-Germain-en-Laye]
Lettres patentes... en forme de commission au premier huissier sur ce requis de mettre les lettres patentes dudit sieur roy cy-dessus à exécution, à la requeste desdicts marchands fréquentans la rivière de Loire et autres fleuves descendans en icelle, sans demander congé, assistance, placets, visa ne pareatis pour le renvoy des causes jà intentées ou à intenter en la cour de parlement de Paris...
impr. de la Vve G. Hotot
Livres

7 1625

France

[Acte royal (Recueil)]
Les Ordonnances militaires tirées du code du roy Henry III... ausquelles ont été adjoustez des édicts du roy Henry IV et Louys XIII faicts sur le même suject, ensemble le reiglement fait et arresté à Saint-Germain-en-Laye, le 14 aoust 1623
L. Feugé
Livres

8 1630

France

[Acte royal. 1617-03-06. Paris]
Lettres patentes... portant prolongation de l'octroy fait... aux marchands fréquentans la rivière de Loyre, et autres fleuves... descendans en icelle, de lever le subside mentionné par les patentes cy-devant données... sur leurs denrées... baissans ou montans par lesdites rivières ès villes de Nantes, Saumur, La Charité et autres villes... que bon leur semblera
impr. de G. Hotot
Livres

9 1629

France

[Acte royal. 1622-03-21. Paris]
Lettres patentes... portant l'octroy... aux marchands fréquentans la rivière de Loyre, et autres fleuves y descendant, de lever... et establir les boëttes et péages y contenus ès villes de Nantes, Saulmeur, La Charité et autres villes et lieux où bon leur semblera
impr. de G. Hotot
Livres

10 1650

France

[Acte royal. 1585-08-00. Paris]
Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV (mai 1594) et Louis XIII (juillet 1611), contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, tissus, rubans et passements aussi d'or et d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil et cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris. Avec les arrests et règlements tant du Conseil que du Parlement et du Chastelet
P. Charpentier
Livres

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