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  • 2000-2099
Détail des sujets
  • Articles de sport -- Industrie et commerce -- Conventions collectives -- France
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1 2000

France

Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité]
11e éd., décembre 2000
Direction des journaux officiels
Livres

2 2002

France

Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]
12e éd., novembre 2002
Direction des journaux officiels
Livres

3 2004

France

Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale]
13e éd., septembre 2004
Direction des journaux officiels
Livres

4 2007

Convention collective nationale, Industries du camping : 10 décembre 1991, étendue par arrêté du 28 décembre 1992 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement]
3e éd., novembre 2006
Direction des journaux officiels
Livres

5 2008

France

Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publiée par le Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité]
14e éd., octobre 2007
Direction des journaux officiels
Livres

6 2010

Convention collective, sport et équipements de loisirs (commerce des articles) : [brochure n° 3049] / [publiée par] JuriTravail.com
Éd. 2010
Centre de ressources interactif
Livres

7 2010

Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991), étendue par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 28 janvier 1993 : [brochure n° 3176]
Éd. 2010
Mediatechnix
Documents électroniques

8 2010

Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 JORF 21 octobre 1989 : [brochure n° 3049]
Éd. 2010
Mediatechnix
Documents électroniques

9 2012

Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991), étendue par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 28 janvier 1993 : [brochure n° 3176] / [développé par] Scientechnix
Éd. 2012
Scientechnix
Documents électroniques

10 2012

Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989, JORF 21 octobre 1989 : [brochure n° 3049] / [développé par] Scientechnix
Éd. 2012
Scientechnix
Documents électroniques

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