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1 1799 -...

France

[Recueil (Loi). 1797/1799]
Recueil des règlements et arrêtés émanés du Commissaire du gouvernement dans les quatre nouveaux départements de la rive gauche du Rhin : contenant les lois, ordonnances, édits, déclarations, arrêtés du Directoire exécutif, décisions des ministres et instructions, publiés dans ces départements depuis le 14 brumaire au VI [4 novembre 1797]... jusqu'au 1er vendémiaire an VIII [23 septembre 1799]
F.G. Levrault
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2 1798

France

[Acte. 1798-03-17]
Liberté, égalité. Au quartier général de Rome le 27. ventose an 6. de la République française, une, & indivisible. Le général Vial commandant la place. [Ordre]...
i Lazzarini
Livres

3 1798

France

[Acte. 1798-09-10]
Liberté, égalité. République française. A Rome le 24. fructid. an 6. de l'ère républicaine. Le chef de brigade Humbert commandant la place aux grands Ediles. [Lettre]... - Liberté, égalité. République française. Rome le 24. fructidor an. 6. républicaine. Humbert chef de brigade commandant la place. [Proclamation]...
i Lazzarini
Livres

4 1798

France

[Acte. 1798-05-13]
Liberté, égalité. Rome le 24. floreal l'an 6. de la République française. Le chef de brigade Marchand commandant la place. [Notification]...
i Lazzarini
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5 1798

France

[Acte. 1798-02-16]
Proclamation. Le général en chef de l'armée française en Italie ordonne ... [Signé : Alexandre Berthier]
Livres

6 1798

France

[Acte. 1798-02-13]
Liberté, égalité. République française. [Dispositions prises par] Cervoni général commandant les troupes françaises dans Rome... A Rome au bureau de l'Etat-major de la place. Le chef de l'Etat-major le 25. pluviose l'an 6. rep. (Signé : Cesar Berthier)
i Lazzarini
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7 1798

France

[Acte. 1798-02-10]
Au quartier général devant Rome le 22. pluviose 6e. année de la République française une et indivisible. Alexandre Berthier général en chef. Proclamation...
i Lazzarini
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8 1798

France

[Acte. 1798-08-27]
Liberté, égalité. Jugement rendu par la commission militaire établie dans le département du Circeo. Au nom du peuple français. Ce jour d'hui 10. fructidor de l'an 6. de la République française...
i Lazzarini
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9 1657

France

[Acte royal. 1657-07-27. Sedan]
Brief van de Koninck van Vranchryck aen de heeren Staten generael geschrevenuyst Sedan den 27. Julij 1657. Ende Memorie vanden ambassadeur van Vranchrijck, overgegeven aen de heeren Staten generael den 6. Augusti 1657. Lettre du Roy à messieurs les Estats generaux escrite de Sedan le 27. juillet 1657. & memoire de l'ambassadeur de France, delivrée à messieurs les Estats generaux le 6. d'aoust. 1657.
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10 1720

[Traité. 1720-06-14. Stockholmfrançais-suédois)]

Traité de paix, entre Sa Majesté le roy & la couronne de Suede, et Sa Majesté le roy de Dannemarc. Signé a Stockholm le 3 & ratifié le 30 juin l'an 1720 = Freds fördrag/ emellan Kongl. Maj:t och Cronan Swerige/ och Kongl. Maj:t af Dannemark . Underskrifwit i Stockholm den 3 och ratificerat den 30 junii åhr 1720
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