Bibliothèque du Haut-de-jardin (1)
- Libre accès - Droit, économie, politique (salle D) (1)
Bibliothèque de recherche (4)
- François Mitterrand (4)
  - Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche) (4)

Auteurs, contributeurs...

Cartier, Emmanuel (1971-....) (4)
Centre de recherches Droits et perspectives du droit (Lille) (3)
Debré, Jean-Louis (1944-....) (1)

Ajouter un filtre

Langues

français (4)

Date de publication

2000-2099 (4)

Sujets

Droit constitutionnel et administratif - France - Tribunaux et procédures = 342.440 0269 (23e éd.) (4)
Questions prioritaires de constitutionnalité (4)
Cours constitutionnelles (1)

Ajouter un filtre

Sujets géographiques

France (4)

Détail des sujets

Questions prioritaires de constitutionnalité -- France (3)
Cours constitutionnelles -- France -- 1990-2020 (1)
Questions prioritaires de constitutionnalité -- France -- 1990-2020 (1)

Ajouter un filtre

Genre ou forme

Actes de congrès (1)

Pays

France (4)

Voir la sélection (0)

Ajouter à mes références (0)

Information

Veuillez sélectionner au moins une notice dans la liste de résultats.

Tri par :

sur 1

1 2012

Centre de recherches Droits et perspectives du droit (Lille)

La question prioritaire de constitutionnalité : étude sur le réagencement du procès et de l'architecture juridictionnelle française / [étude réalisée par l'] Université Lille 2, Centre de recherches Droits et perspectives du droit ; étude dirigée par Emmanuel Cartier,... ; [publiée par] la Mission de recherche Droit et justice

Mission de recherche Droit et justice

Livres

2 2013

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle / étude dirigée par Emmanuel Cartier,... ; [publiée par le] Centre de recherches droits et perspectives du droit

Dalloz

Livres

3 2015

La QPC, vers une culture constitutionnelle partagée ? / sous la direction scientifique de Emmanuel Cartier, Laurence Gay et Alexandre Vialla ; [postface de Jean-Louis Debré]

Institut universitaire Varenne

Livres

4 2023

Les justiciables de la QPC / sous la direction de Emmanuel Cartier

Mare & Martin

Livres

Tri par :

sur 1

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :	PDF TXT
Choisir :	notices abrégées notices complètes
Format de la notice :	Public Intermarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF
TXT

  notices abrégées
  notices complètes sans exemplaires
  notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public
Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv.

	Sélectionner tout
	Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)
	Titre
	Auteur
	Contributeur
	Editeur
	Date
	Description
	Sujet
	Couverture
	Langue
	Format

Vous allez obtenir un document csv.

Intermarc

Unimarc

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Avec données brutes

Données avec étiquette

avec sous-notices

sans sous-notices

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice	Numéro de regroupement
Collection	Date de dernière modification
Mode d'accès	Mode d'entrée
Numéro d'ordre	Numéro d'inventaire
Identifiant partie exe liée	Numéro d'entrée
Source récolement	Libellé du regroupement
Date de création

Etablissement	Lacune
Statut d'acquisition	Etat de collection
Destination	Complétude pub. en série
Usage	Conservation
Qualification/Volumaison	Note complétude
Etat col/mon

Adresse	Sous-cote
Préfixe	Cote non conrôlée
Format	Cote 1
Lettrage, millésime ou support	Cote 2
Numéro	Cote originale (indexée)
Début numéro	Cote originale (non indexée)
Fin numéro

Salle	Nature oeuvre
Discipline	Code critique
Dewey / Per	Microforme
Code auteur	Ancienne cote
Code titre

Droit	Date fin
Permission	Paramètres
Date début	Id. convention

Disponibilité	Particularités
Support physique	Origine
Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
Document né numérique	Présence adaptatif
Nb de vues	Type adaptatif
1ère page à afficher	Version adaptatif
Numérisation partielle	Taux qualité adaptatif
Numérisation directe	Signalement adaptatif
Type num. partielle	Consultation adaptatif
Table des matières	Présence E-Pub
Type de TDM	Type E-Pub
Présence de texte	Version E-Pub
Taux de qualité du texte	Qualité E-Pub
Type fichiers num.	Identifiant E-Pub
Taille fichiers num.	Taux qualité E-Pub
Qualité de la numérisation	Accessibilité E-Pub
Résolution du master	Signalement E-Pub
Support numérisé	Consultation E-Pub
Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc
Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

Sauvegarder votre recherche dans mes références

Titre de la recherche :

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Télécharger/Imprimer
Envoyer par courriel
Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

Tous les résultats (4)

Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques