1 1859

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Les Tarifs des chemins de fer et l'intérêt public... / de Chasseloup-Laubat

impr. P. Dupont

Livres

2 1867

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport à l'Empereur par son Excellence le Ministre de la marine et des colonies sur l'administration du personnel des ouvriers des arsenaux maritimes. Décret y annexé . (Signé : P. de Chasseloup-Laubat.)

Impr. de E. Aurel

Livres

3 1867

Rapport à l'Empereur sur diverses modifications dans les services maritimes, sur l'administration des quartiers maritimes... Le recrutement de la flotte, la police de la navigation et des pêches maritimes . (Signé : S. de Chasseloup-Laubat)

Impr. de E. Aurel

Livres

4 1872

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Lettre du ministre de la Guerre au député Justin Napoléon Prosper Chasseloup Laubat l'informant que la condamnation à la déportation d'Élisée Reclus pour faits d'armes durant la Commune est commuée en dix années de bannissement avec dégradation civique, 8 février 1872

Documents d'archives et manuscrits

Consultable sur Gallica

5 1843

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Chambre des Députés. Session de 1843. Discours... dans la discussion du projet de loi sur la police de roulage (Questions des juridictions). Séance du 20 avril 1843

Livres

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport... (Organisation des conseils généraux des départements ; attributions des conseils généraux), par M. le Mis de Chasseloup-Laubat,...

impr. du "Journal officiel"

Livres

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport... (Dispositions législatives sur le recrutement et l'organisation des armées de terre et de mer, titre premier de la loi du recrutement), par M. le Mis de Chasseloup-Laubat,...

impr. de Cerf

Livres

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport... (Dispositions législatives, sur le recrutement et l'organisation des armées de terre et de mer), par M. le Mis de Chasseloup-Laubat,...

impr. de Cerf

Livres

9 1867

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport à l'Empereur par S. E. le ministre de la Marine et des colonies, sur l'administration du personnel ouvrier des arsenaux maritimes. Décret y annexé. (Signé : P. de Chasseloup-Laubat.)

impr. de E. Aurel

Livres

Chasseloup-Laubat, Prosper de (1805-1873)

Rapport... (Dispositions législatives sur le recrutement et l'organisation des armées de terre et de mer), par M. le Mis de Chasseloup-Laubat,... Emplois réservés aux sous-officiers. (4 avril 1873.)

impr. de Cerf et fils

Livres

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