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1 1789

Pagano, Francesco Mario (1748-1799)

Considerazioni sul processo criminale (français)
Considérations sur la procédure criminelle. Par M. Pagano, professeur royal de droit criminel en l'université de Naples. Ouvrage traduit de l'italien et dédié à Monsieur, frère du Roi, par M. de Hillerin, écuyer, avocat en parlement, commis du département de la Guerre, associé correspondant du Musée de Paris
Livres

Consultable sur Gallica

2 1860

Buchère, Ambroise (1820-1906)

Étude pratique sur l'instruction et la procédure criminelle en France et en Angleterre / par Ambroise Buchère,...
impr. de A. Leroy
Livres

Consultable sur Gallica

3 1885

Tardif, Adolphe (1824-1890)

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...
A. Picard
Livres

Consultable sur Gallica

4 1911 -...

Juris-classeur de procédure pénale
Editions techniques
Périodiques et collections

5 1995

Procédures pénales d'Europe : Allemagne, Angleterre et Pays de Galles, Belgique, France, Italie / sous la dir. de Mireille Delmas-Marty,...
Presses universitaires de France
Livres

6 1996

La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle : textes principaux / [réunis par] Yves Jeanclos
Presses universitaires de France
Livres

Consultable sur Gallica

7 1997

Pradel, Jean (1933-2021)

Droit pénal. Tome II, Procédure pénale / Jean Pradel,...
9e éd. rev. et augm., à jour au 15 janvier 1997
Éd. Cujas
Livres

8 1998

Spencer, John Rason (1946-....)

La procédure pénale anglaise / J. R. Spencer,...
Presses universitaires de France
Livres

9 2000

Pradel, Jean (1933-2021)

Manuel de procédure pénale / Jean Pradel,...
10e éd. rev. et augm.
Cujas
Livres

10 2001

5 ans de procédures pénale, administrative et fiscale en 700 décisions : de 1995 à 1999, la jurisprudence et les textes commentés les plus pertinents
Ed. du Juris-classeur
Livres

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