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  • 1500-1599
  • 1530-1539
  • 1700-1799
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  • François Mitterrand
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1 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

2 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

3 1479 - 1778

Malines (Belgique)

[Acte (Recueil). 1479/1778]
(Plackaerten ende politieke ordonnantien voor de stadt ende provincie van Mechelen. 1479-1778.)
J. F. Vander Elst
Livres

4 1500 - 1711

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1711]
(Ordonnances, arrêts et pièces diverses, relatifs aux péages de la Loire)
Livres

5 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

6 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

7 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

8 1535 - 1724

France

[Acte royal (Recueil). 1535/1724]
Table chronologique des édits, déclarations, arrests et règlements contenus en ce recueil (T. I-IV) sur le fait des gabelles
Livres

9 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

10 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

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