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1 2005

France

[Budget. 2006 (Fascicules orange)]
Sécurité civile / Ministre chef de file, ministre de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire
[Impr. nationale]
Livres

2 2000

France

Convention collective nationale, Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité]
8e éd., octobre 2000
Direction des journaux officiels
Livres

3 2001

France

Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986, étendue par arrêté du 27 mai 1986 / [publ. par le Ministère de l'agriculture et de la pêche]
8e éd., mars 2001
Direction des journaux officiels
Livres

4 2001

France

Code de procédure civile, 2002 / [France]
15e éd.
Litec
Livres

5 2008

France

Code Lamy sociétés commerciales, 2008 / [Services Lamy] ; directeur scientifique du Lamy sociétés commerciales Jacques Mestre,... ; secrétaire générale de la rédaction Audrey Faussurier
Lamy
Livres

6 2016 -...

France

Journal officiel. Lois et décrets / République française
Direction de l'information légale et administrative
Périodiques et collections

7 2022 -...

France

Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses / République française
Direction des journaux officiels
Périodiques et collections

8 2003

France

Réglementation des jeux dans les casinos
Éd. [2004], mise à jour au 15 septembre 2003
Direction des journaux officiels
Livres

9 2003

France

Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]
8e éd., avril 2003
Direction des journaux officiels
Livres

10 2003

France

Convention collective nationale, Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles : 25 novembre 1987, étendue par arrêté du 9 juin 1988 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]
10e éd., mai 2003
Direction des journaux officiels
Livres

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