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1 1964

France

L'Aménagement du territoire . [Textes législatifs de base.]
la Documentation française (CI Bouloi)
Livres

2 2005

France

Convention collective nationale, Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision : du 30 décembre 1992, étendue par arrêté du 24 janvier 1994 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement]
2e éd., septembre 2005
Direction des journaux officiels
Livres

3 1938

France

Ouvrage édité par le gouvernement français, à l'occasion de la visite en France de leurs Majestés historiques, le roi Georges VI et la reine Elisabeth, 19-22 juillet 1938 / R. F
impr. G. Lang
Livres

4 1852

France

[Acte royal (Recueil)]
Cartulaire normand de Philippe-Auguste, Louis VIII, saint Louis et Philippe le Hardi / publié par Léopold Delisle
impr. de A. Hardel
Livres

5 1975

France

Rapport sur la recherche française en archéologie et anthropologie / [présenté par] Jacques Soustelle,... [chargé par le Premier ministre de la mission d'étudier les problèmes de la recherche française dans les domaines de l'archéologie et de l'anthropologie]
la Documentation française
Livres

6 2003

France

Recueil des textes juridiques : cinéma, télévision, vidéo / [publ. par le] Centre national de la cinématographie
[Éd.] 2003 [à jour au 30 avril 2002]
CNC
Livres

7 2002

France

Conventions collectives nationales, Production cinématographique / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]
6e éd., octobre 2002
Direction des journaux officiels
Livres

8 1755

France

[Acte. 1755-05-24]
Jugement souverain qui a condamné à la roue Louis Mandrin, du lieu de Saint-Etienne de Saint-Geoirs en Dauphiné, principal chef des contrebandiers qui ont commis les crimes et désordres mentionnés au jugement. Du 24 mai 1755. Exécuté le 26 du dit mois
Livres

9 1776

France

[Acte royal. 1776-03-29. Versailles]
Ordonnance du Roi, portant réglement sur les entrées aux représentations et répétitions de l'Opéra ; sur la distribution & le payement des billets, & sur la police intérieure pendant la durée du spectacle . Du 29 mars 1776
Livres

10 1707

France

[Acte royal (Recueil). 1661/1706]
Les ordonnances militaires du Roy, reduites en pratique et appliquées au détail du service Ouvrage tres-utile à tous les gens de guerre. Il contient l'explication des fonctions militaires, & un abrégé des XV. tomes d'ordonnances du Roy, disposées selon l'ordre des matieres. Par M...
Livres

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