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  • Emmanuel Charles
Pays
  • France
Date de publication
  • 1700-1799
  • 1720-1729
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1 1726

[Factum. Monnoyeur, François. 1726?]

Addition de mémoire pour le sieur Monnoyeur contre le sieur abbé de Bauffremont... / (Signé : Godefroy.)
imp. de L. Rondet
Livres

2 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquisSuccession). 1728]

A Nosseigneurs de Parlement, en la Premiere Chambre des Enquestes. Supplie humblement Emmanuel, marquis d'Hautefort...
Livres

3 1729

[Factum. Mérode, Charles-Florent (comte de). 1729]

Réponses aux contredits signifiez le 4 janvier 1729, pour Charles-Florent, comte de Merode, intimé... contre les sieur et dame de Corswarem, et contre la dame des Ursins, appellans... / (Signé : Normant.)
de l'imp. d'A. Knapen
Livres

4 1729

[Factum. Mérode, Charles-Florent (comte de). 1729]

Précis sur les questions de la coutume du pays de Haynault, pour le comte de Corswarem-Loos, et la comtesse de Mérode, son épouse, contre le comte de Mérode. / (Signé : Jullien de Prunay.)
chez P. Simon
Livres

5 1724

Oraison funèbre de... Alexandre Emmanuel, prince de Croy et de Solre, baron de Condé,... prononcée à Condé... le 10 décembre 1723, dans l'église de Notre-Dame , par le R. P. Charles-Albert Paliart,...
G.-F. Quillau fils
Livres

6 1724

Paliart, Charles-Albert (O.M. Rec, Le P.)

Oraison funèbre de... seigneur Alexandre-Emmanuel, prince de Croy et de Solre, baron de Condé et lieutenant général des armées du Roy... prononcée à Condé en Flandre, le X décembre 1723, dans l'église de Notre-Dame, par le R. P. Charles-Albert Paliart,...
G.-F. Quillau
Livres

7 1727

[Factum. Mérode, Charles-Florent (comte de). 1727]

Mémoire pour Mre Emmanuel-Louis-Ferdinand, comte de Corswaremlooz, et Anne-Marie-Thérèse-Apolline, née comtesse de Merode, son épouse, appellans... contre Mre Charles-Florent, comte de Merode,... lieutenant général des armées du roy, intimé... et encore contre Mre Louis, marquis de Brancas, et Me Grégoire de Lestangneuf, Guillaume et François Goulard et consorts, intimez... (Il s'agit de la validité du testament de la duchesse d'Holstein, née de Mérode. Me Jullien de Prunay, av.)
de l'imp. de P. Simon
Livres

8 1726

[Factum. Monnoyeur, François. 1726]

Nouveau mémoire pour le sieur François Monnoyeur... contre messire Charles-Emmanuel de Bauffremont, abbé de Saint-Pierre de Luxeuil et de Saint-Paul de Besançon... / (Signé : Godefroy.)
imp. de L. Rondet
Livres

9 1727

[Factum. Masson d'Autume, Claude-François. 1727]

Addition au mémoire pour messire Claude-François Masson d'Autume, conseiller au parlement de Besançon, demandeur, contre messire Charles-Emmanuel Masson d'Esclans, conseiller au même parlement... / (Signé : Valluet.)
imp. de A. Knapen
Livres

10 1728

[Factum. Merode, Charles-Florent (comte de). 1728]

Mémoire signifié servant de contredits et de salvations contre toutes les productions et mémoires du comte de Merode. Pour messire Emmanuel-Louis-Ferdinand, comte de Corswarem-Looz, et Anne-Marie-Thérèse-Apolline, née comtesse de Merode, son épouse,... contre messire Charles-Florent, comte de Merode... / (Signé : Jullien de Prunay.)
P. Simon
Livres

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