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1 1811

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage . Par M. Favard de Langlade,...

Nève

Livres

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2 1830

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Législation électorale, avec l'analyse des principes et de la jurisprudence sur cette matière ; par M. le président Favard de Langlade

Firmin Didot frères

Livres

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3 1812

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, des décrets impériaux, des avis du Conseil d'Etat, et des arrêts de la Cour de cassation ... Par M. le baron Favard de Langlade...

F. Didot

Livres

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4 1829 - 1830

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Répertoire de la législation du notariat , par M. le Bon Favard de Langlade,... 2e édition

F. Didot

Livres

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5 1828

Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles et l'ordonnance d'exécution ; publié par M. Brousse,... sous la direction de M. le Baron Favart de Langlade,... Seconde édition revue

C. Béchet

Livres

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6 1813

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Instruction sur l'organisation des huissiers, sur les devoirs qu'ils ont à remplir, sur la taxe des frais qui les concernent.. . Par un magistrat

Nève

Livres

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7 1827

Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnance d'exécution ; publié par M. Brousse,... sous la direction de M. le baron Favart de Langlade,...

C. Béchet

Livres

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8 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à la reconnoissance des enfants naturels : séance du 13 pluviôse an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

Consultable sur Gallica

9 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Opinion de Favard sur l'établissement d'une direction générale des contributions directes : séance du 21 germinal, an V / [du] Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Maxwell

Livres

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10 1993

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat : séance du 23 germinal an 6 / [du Conseil des Cinq-cents]

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

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