1 1800

Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX

Impr. nationale

Livres

2 1799

Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi relatif au complément de l'armée. Séance du 14 ventôse an VIII

Impr. nationale

Livres

3 1799

Tribunat. Opinion de Favard sur la motion du tribun Chazal relative aux successions et aux dispositions testamentaires. Séance du 16 floréal an VIII

Impr. nationale

Livres

4 1799

Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII

Impr. nationale

Livres

5 1803

Tribunat. Discours prononcé par Favard sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance du 11 floréal an XII

Impr. nationale

Livres

6 1801

Tribunat. Opinion de Favard sur le premier projet de loi relatif au Code civil. Séance du 21 frimaire an X

Impr. nationale

Livres

7 1799

Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer. Séance du 28 ventôse an VIII

Impr. nationale

Livres

De l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises ; par M. Favard, délégué de la Guyane française

Impr. de Brun

Livres

9 1847

Projet d'ordonnance royale sur le régime des douanes à la Guyane . (Signé : Le délégué de la Guyanne française, M. Favard.)

Impr. de A. Blondeau

Livres

10 1803

Corps législatif. Discours prononcé par Favard, orateur du Tribunat, sur le titre XVI du troisième livre du Code civil, intitulé : Du dépôt et du séquestre. Séance du 23 ventôse an XII

Impr. nationale

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