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1 2022

Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des 10e Rencontres de procédure civile, [Cour de cassation, 4 décembre 2020] / [organisées par le Département de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc et la Cour de cassation] ; sous la direction scientifique de Xavier Lagarde et Bruno Pireyre
IRJS éditions
Livres

2 1998

France. Cour de cassation

Le nouveau code de procédure civile : vingt ans après : actes du colloque des 11 et 12 décembre 1997 / organisé par la Cour de cassation
la Documentation française
Livres

3 2019

Rencontres de procédure civile (09 ; 2018 ; Paris)

La fin des questions de compétence ? : [actes des 9èmes Rencontres de procédure civile, Cour de cassation, 7 décembre 2018] / [organisées par l'] Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc [et la] Cour de cassation ; sous la direction de Laurence Flise et Xavier Lagarde
IRJS éditions
Livres

4 2001

Les principes communs d'une justice des États de l'Union européenne : [actes du colloque], Paris, lundi 4 et mardi 5 décembre 2000 / [organisé par la] Cour de cassation
la Documentation française
Livres

5 1994

France. Cour de cassation

L'image doctrinale de la Cour de cassation : actes du colloque des 10 et 11 décembre 1993 / organisé par la Cour de cassation et le Laboratoire d'épistémologie juridique de la Faculté de droit et de sciences politique d'Aix-Marseille ; sous l'égide de l'Institut des hautes études sur la justice
la Documentation française
Livres

6 2018

L'ordre public : regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation / un colloque organisé par le Conseil d'État et la Cour de cassation, le 24 février 2017
la Documentation française
Livres

7 1996

Les nouveaux développements du procès équitable au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque du 22 mars 1996 en la Grande Chambre de la Cour de cassation / [organisé par l'] Université Robert Schuman de Strasbourg, équipe de recherche droit comparé des droits de l'homme [et al] Cour de cassation
Bruylant
Livres

8 2000

France. Cour de cassation

Soixantième anniversaire de la chambre sociale de la Cour de cassation, 1938-1998 : actes du colloque du 27 novembre 1998 / organisé par la Cour de cassation
la Documentation française
Livres

9 2018

L'application du droit étranger : cycle de conférences, Cour de cassation, 2017 / [organisé par la Société de législation comparée] ; [en partenariat avec la Cour de cassation]
Société de législation comparée
Livres

10 2022

Numérique, droit et société / sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer et Dorothée Dibie ; avec les contributions de Clément Arlotti, Fatima Bargui, Bénédicte Bévière-Boyer... [et al.]
Dalloz
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