68 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant qu'auteur.
    • Jean II (1319-1364 ; roi de France)
Date de publication
  • 1300-1399
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1363

France

[Acte royal. 1363-07-23]
Litterae regis, quibus procuratori generali mandatur quatenus omnes et singulae causae Sacro-Sanctam Capellam tangentas in parlamento parisiensi defendere et sustinere faciat, nec non et easdem prosequatur, et thesaurario et canonicis ve adjungat. Datum in domo S. Andonii, die vigesima tertia julii 1363
Livres

2 1360

France

[Acte royal. 1360-11-21. Amiens]
Ordonnance concernant les conseillers clercs et lais de la Chambre des comptes
Livres

3 1359

France

[Acte royal. 1359-05-28. Paris]
Arrêt de Charles, fils aîné du roi Jean, par lequel il remet et rétablit les premier président, conseillers de la cour (de Parlement) et autres officiers, privés auparavant de leurs états, honneurs et offices par force et impression
Livres

4 1351

France

[Acte royal. 1351-06-21]
Ordonnance portant règlement sur le fait de la Chambre des comptes
Livres

5 1360

France

[Acte royal. 1360-12-00. Paris]
Ordonnance du roy Jean portant attribution de jurisdiction à Messieurs du parlement de Paris, privativement à tous autres juges de ce royaume, pour les causes et affaires de la marée, tant en matière civile que criminelle
Livres

6 1382

France

[Acte royal. 1382-11-29. Paris]
Confirmation des soixante notaires (du Châtelet de Paris) et des privilèges à eux concédez (par Philippe V, 5 juin 1317, Philippe VI, septembre 1330, Jean II, février 1351, Charles V, octobre 1373, et Charles VI, août 1381)
Livres

7 1354

France

[Acte royal. 1354-04-21. (Paris)]
Confirmations et ordonnance du roy Charles V à son avènement à la couronne pour la retenue des officiers de la Chambre des comptes
Livres

8 1360

France

[Acte royal. 1360-12-00. Paris]
Ordonnance du roy Jean portant attribution de jurisdiction à Messieurs du parlement de Paris, privativement à tous autres juges de ce royaume, pour les causes et affaires de la marée, tant en matière civile que criminelle
Livres

9 1356

France

[Acte royal. 1356 ?]
Articles extraits des ordonnances, édits et déclarations ou les douze anciens articles fondamentaux ... dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile de police et criminelle du siège général de la connestablie, et mareschaussée de France à la Table de marbre du Palais à Paris ...
C. Girard
Livres

10 1360

France

[Acte royal. 1360-12-00. Paris]
Ordonnance portant que tous dons seront réunis au domaine, excepté ce qui est donné à Dieu et à la sainte Église
Livres

Récupérer les notices

(0)
(68)

autres Ressources