762 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • France. Chambre des deputes (1876-1942)
Localisation
  • François Mitterrand
Auteurs, contributeurs...
  • Rouvier, Maurice (1842-1911)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1876

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Proposition d'amnistie présentée par M. Rouvier, député
Impr. de Cerf et fils
Livres

2 1876

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception du droit d'octroi sur les alcools et sur les alcools dénaturés, dans la banlieue de Paris, par M. Maurice Rouvier, député (16 déc. 1876)
Impr. de Cerf et fils
Livres

3 1905

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Déclaration lue au nom du Conseil des ministres, par M. Rouvier,... (27 janvier 1905.)
Impr. de Motteroz
Livres

4 1891

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi relatif à la réforme du régime des boissons... présenté... par M. Rouvier,... (21 mars 1891.)
Motteroz
Livres

5 1887

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Déclaration lue au nom du Conseil des ministres, par M. Rouvier, président du Conseil,... (31 mai 1887.)
Quantin
Livres

6 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi à l'exonération des sucres employés en brasserie... présenté... par M... Rouvier,...
Impr. de Motteroz
Livres

7 1891

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi relatif à la réforme des frais de justice... présenté,... par M. Rouvier,... (14 novembre 1891.)
Motteroz
Livres

8 1890

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi relatif au timbre des connaissements... présenté... par M. Rouvier,... (8 mai 1890.)
Motteroz
Livres

9 1891

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant prorogation du privilège de la Banque de France présentée... par M. Rouvier,... (24 janvier 1891.)
Motteroz
Livres

10 1890

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1887, présenté... par M. Rouvier,... (19 novembre 1889.)
Motteroz
Livres

Récupérer les notices

(0)
(762)

autres Ressources