1 1876

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt pour diverses dépenses départementales : présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

impr. de A. Bourdilliat

Livres

2 1880

Simon, Jules (1814-1896)

Rapport supplémentaire, fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la liberté de l'enseignement supérieur. Pétitions (16 février 1880) / Par M. Jules Simon,...

impr. de P. Mouillot

Livres

3 1877

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer les nouvelles limites des communes du Bourget, de Dugny, de la Courneuve et de Drancy (département de la Seine) : présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

4 1876

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Auxerre à emprunter une somme de 92,000 fr. pour subvenir à divers travaux d'utilité communale : présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

5 1877

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le département de la Haute-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

6 1880

Simon, Jules (1814-1896)

Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la liberté de l'enseignement supérieur (13 janvier 1880) / par M. Jules Simon,...

Impr. de P. Mouillot

Livres

7 1876

Simon, Jules (1814-1896)

Déclaration du Gouvernement / faite au Sénat par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

8 1877

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lille (Nord) à contracter un emprunt de 8 millions : présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

9 1877

Simon, Jules (1814-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhone) à emprunter 1500000 fr. et à s'imposer extraordinairement : présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

Livres

10 1876

Simon, Jules (1814-1896)

Décret du président de la République, portant clôture de la session extraordinaire de 1876 : lu au Sénat le 30 décembre 1876 / par M. Jules Simon,...

Impr. de A. Bourdilliat

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