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Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Auteurs, contributeurs...

France. Assemblée nationale (1871-1875)

Date de publication

1800-1899

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Date de publication

1800-1899 (7)
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1 1874

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires. Tome VI

Livres

2 1873

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de régler la condition des déportés à la Nouvelle-Calédonie, par M. le Vte d'Haussonville,... (11 mars 1873.)

Impr. de Cerf et fils

Livres

3 1871

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire sur la proposition relative à la constatation du domicile en matière électorale présentée par M. Aubry, par M. le Vte d'Haussonville,...

Impr. du Journal officiel

Livres

4 1871

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. Paul Jozon et Charles Rolland, relative aux règles générales applicables à toutes les élections, par M. le Vte d'Haussonville,...

Impr. du Journal officiel

Livres

5 1872

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Vte d'Haussonville, ayant pour objet l'ouverture d'une enquête sur le régime des établissements pénitentiaires, par M. le Vte d'Haussonville,...

Livres

6 1872

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de régler la condition des déportés à la Nouvelle-Calédonie par M. le Vte d'Haussonville,...

Livres

7 1871

Haussonville, Gabriel-Paul-Othenin d' (1843-1924)

Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'une enquête sur le régime des établissements pénitentiaires, présentée par M. le Vte d'Haussonville,...

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