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    • France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)
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1 1860

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

Ministère de l'Intérieur. Recueil des lois et introductions qui régissent le service
impr. Dupont
Livres

2 1862

Durangel, Henry

Ministère de l'Intérieur. Enfants assistés. Enquête générale ouverte en 1860 dans les 86 départements de l'Empire. Rapport de la Commission instituée le 10 octobre 1861 par arrêté de S. Exc. le ministre de l'Intérieur. [Signé : Henry Durangel, rapporteur.]
Impr. impériale
Livres

3 1862

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

[Acte. 1859-06-20]
Réglement sur les poursuites en matière de contributions directes : instruction générale du 20 juin 1859 et arrêté du Préfet d. / Département d.
Vve Berger-Levrault
Livres

Consultable sur Gallica

4 1863

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

Budgets départementaux. Circulaire du Ministère de l'Intérieur...
impr. Dupont
Livres

5 1867

Bosredon, Philippe de (1827-1906)

Asile impérial des convalescents de Vincennes. Conférences populaires.... Rapport à S. Exc. le ministre de l'Intérieur / [signé : Ph. de Bosredon... Reboul.]
P. Dupont
Livres

Consultable sur Gallica

6 1870 - 191.

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

Compte rendu général des opérations effectuées en ... : présenté par M,... en exécution de l'article 10 de la loi du 11 juillet 1868 / Ministère de l'intérieur, Service vicinal
Imprimerie impériale
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

7 1873

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

Ministère de l'Intérieur. Service vicinal. Compte rendu général des opérations effectuées en 1870 / présenté par M. de Goulard,..., en exécution de la loi du 11 juillet 1868
Impr. nat.
Livres

8 1874

France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)

Rapport présenté au ministre de l'intérieur par la commission chargée d'étudier les bases d'un projet de loi relatif à l'organisation et aux attributions des conseils de préfecture
Impr. nationale
Livres

Consultable sur Gallica

9 1876

Durangel, Henry

Ministère de l'Intérieur. Réparation des dommages résultant de l'invasion. Répartition des indemnités. Rapport présenté à M. Jules Simon,... ministre... de l'Intérieur, par M. Henry Durangel,... avec la collaboration de M. Boulan,...
Impr. nationale
Livres

10 1877

Durangel, Henry

Ministère de l'Intérieur. Rapport sur les dépenses de la mobilisation des gardes nationales, présenté à M. de Fourtou, ministre... de l'Intérieur, par M. Henry Durangel... avec la collaboration de M. Boulan,...
Impr. nationale
Livres

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