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1 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi sur le service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

2 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au reclassement de la place du Quesnoy (Nord), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

3 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi relatif au classement des deux batteries de la Pointe-de-Lève et de Ville-ès-Martin, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

4 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur le rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

5 1878

Say, Léon (1826-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Jean-de-Luz (Basses-Pyrénées), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

6 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au classement et au déclassement de divers ouvrages défensifs en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

7 1878

Borel, Jean-Louis (1819-1884)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement de la batterie de Sainte-Hélène à Nice (Alpes-Maritimes), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

8 1877

Berthaut, Jean-Auguste (1817-1881)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux réquisitions militaires, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Berthaut,...
Impr. de A. Bourdilliat
Livres

9 1878

Say, Léon (1826-1896)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...
Impr. de P. Mouillot
Livres

10 1877

Berthaut, Jean-Auguste (1817-1881)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement de l'enceinte de la ville basse de Montmédy (Médy-Bas), présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Berthaut,...
Impr. de A. Bourdilliat
Livres

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