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1 2001

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur l'avenir des dessertes aériennes régionales] ; [réd.] par Jean François-Poncet,... et Jean-François Le Grand,...
Sénat
Livres

2 2007

[Mélanges. Lachaume, Jean-François]

Le droit administratif, permanences et convergences : mélanges en l'honneur de Jean-François Lachaume
Dalloz
Livres

3 1969 - ....

France

[Acte royal (Recueil). 0417/0751]
Diplomata, chartae, epistolae, leges : aliaque instrumenta ad res gallo-francicas spectantia / prius collecta a Louis George Oudard Feudrix de Bréquigny et François Jean Gabriel la Porte du Theil ; Nunc nova ratione ordinata, plurimumque aucta Jean-Marie Pardessus
[Reproduction en fac-similé]
Scientia
Livres

4 2004

La décentralisation, un nouvel élan pour l'aménagement du territoire : actes du colloque, 4 déc. 2003, Assemblée nationale / présidé par Émile Blessig,... Jean François-Poncet,... ; [publ. par la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire]
Assemblée nationale
Livres

5 2001

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur la réforme de la loi sur l'eau / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe d'études sur l'eau, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd. par] Jean François-Poncet,... Jacques Oudin,...
Sénat
Livres

6 1998

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; par M. Jean François-Poncet,... ; sous la présidence de M. Jacques Oudin,...
Sénat
Livres

7 2004

Rapport d'information sur les actes du colloque "La décentralisation, un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" : 4 déc. 2003, [Palais Bourbon] / organisé conjointement par la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire du Sénat ; et la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Jean François-Poncet,...
Sénat
Livres

8 2023

Asile et migrations : quelles solidarités ? Quelles responsabilités ? : [actes du colloque tenu à la Maison des sciences de l'homme, Paris nord, 11 mars 2022] / [organisé par l'Institut de droit public, sciences politiques et sociales de l'Université Sorbonne Paris Nord en partenariat avec l'Institut de recherche juridique interdisciplinaire de l'Université François Rabelais de Tours] ; sous la direction de Nicolas Clinchamps & Jean-Jacques Menuret
Mare & Martin
Livres

9 2004

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires occupés / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd. par] M. Guy Penne,... Mme Danielle Bidard-Reydet,... et M. Jean François-Poncet,...
Sénat
Livres

10 2004

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

Rapport d'information sur la péréquation entre les régions / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des affaires économiques et du plan ; Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jean François-Poncet,... et Claude Belot,...
Sénat
Livres

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